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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BURGEAP
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ProspEner
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ProspEner
BURGEAP, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3942426
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/08/2022
ProspEner de BURGEAP

Présentation de la marque ProspEner

Déposée le 28 août 2012 par la Société Anonyme (SA) BURGEAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ProspEner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURGEAP domicilié(e) 27 Rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 008 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ROBERT domicilié(e) 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France.

La marque ProspEner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProspEner est expirée depuis le 28 août 2022.

BURGEAP a également déposé les autres marques suivantes : EPICURE , SENTIQUE , EPI , IAP-Sentic , Hebdromadaire du développement durable , ALMANACH DU DEVELOPPEMENT DURABLE , BURGÉAP , CHAMP DES ODEURS , BURGÉAP , STRATEM


BURGEAP, SA à conseil d'administration - 27 Rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 682008222


M. Franck ROBERT - 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 20 mars 2013 - Renonciation partielle n°597135 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.